Denner remporte une manche dans la guerre des capsules de café

21.05.2013 22:16
Une machine à café Nespresso. Les capsules de Denner sont compatibles avec elle. [AFP]
Victoire d'étape pour Denner dans la bataille des capsules de café. La filiale de Migros récupère le droit de vendre ses capsules compatibles avec les machines Nespresso.

Denner peut recommencer à vendre ses capsules de café compatibles avec les machines Nespresso. Selon le Tribunal de commerce de Saint-Gall, les dosettes du distributeur n'enfreignent pas les droits de marque de Nestlé.

Les magistrats reconnaissent à Nestlé le droit de protection de la marque de forme déposée par le numéro un mondial de l'alimentation. Il n'existe en revanche, selon eux, aucun risque de confusion avec les produits de Denner, rapporte ce dernier dans un communiqué publié mardi.

Cette décision de première instance vient contredire Nestlé, qui accusait la filiale de Migros de violer les droits de Nespresso sur sa marque.

La bataille, qui a débuté début 2011, n'est pas terminée pour autant: la multinationale vaudoise peut recourir devant le Tribunal fédéral (TF) ou s'engager dans une procédure ordinaire.

Satisfaction de Nespresso

Dans un communiqué publié mardi soir, Nespresso annonce qu'il n'entend pas réagir dans l'immédiat. Il va "attendre avant de prendre une décision quant aux futures étapes dans cette affaire".

Pour la filiale de Nestlé, la décision rendue mardi "maintient le statu quo et n'a aucun impact sur l'environnement concurrentiel tel qu'il existe aujourd'hui sur le marché".

Diverses procédures en cours

Nestlé a lancé diverses procédures judiciaires en Europe pour protéger ses capsules qui ont dégagé l'an dernier un chiffre d'affaires de plus de 4 milliards de francs. En Suisse, une bataille juridique l'oppose notamment, outre à Denner, à Ethical Coffee Company. Les capsules d'Ethical Coffee restent provisoirement interdites. Le TF a rejeté, en février, le recours de la firme contre des mesures provisionnelles.

 ats/pym